Retrouvez ci-dessous les documents du dossier de présentation du projet.
1. ACTES ADMINISTRATIFS
2. DOCUMENTS RELATIFS À LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE
3. POUR INFORMATION - SCOT EXÉCUTOIRE APPROUVÉ LE 20 DÉCEMBRE 2018
RAPPORT DE PRÉSENTATION - SOMMAIRE GÉNÉRAL PRÉAMBULE GLOSSAIRE
664.44 Ko
LIVRET 0 - Document approuvé le 20 décembre 2018
1.1 RAPPORT DE PRÉSENTATION - DIAGNOSTIC SOCIO-ÉCONOMIQUE
16.76 Mo
LIVRET 1 - Document approuvé le 20 décembre 2018
1.2 RAPPORT DE PRÉSENTATION - ÉTAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT
19.72 Mo
LIVRET 2 - Document approuvé le 20 décembre 2018
1.3 RAPPORT DE PRÉSENTATION - JUSTIFICATION DES CHOIX
1.79 Mo
Livret 3 - Document approuvé le 20 décembre 2018
1.4 RAPPORT DE PRÉSENTATION - ESPACES DANS LESQUELS LES PLU DOIVENT ANALYSER LES CAPACITÉS DE DENSIFICATION ET DE MUTATION
757.15 Ko
LIVRET 4 - Document approuvé le 20 décembre 2018
1.5 RAPPORT DE PRÉSENTATION - ARTICULATION DU PROJET AVEC LES DOCUMENTS CADRES DE RANG SUPÉRIEUR
1.37 Mo
LIVRET 5 - document approuvé le 20 décembre 2018
1.6 RAPPORT DE PRÉSENTATION - ANALYSE DES INCIDENCES DONT LES INCIDENCES SUR LES SITES NATURA 2000 ET MESURES ENVIRONNEMENTALES ET DE SUIVI ASSOCIÉES
4.11 Mo
LIVRET 6 - Document approuvé le 20 décembre 2018
1.8 RAPPORT DE PRÉSENTATION - INDICATEURS DE SUIVI
443.31 Ko
LIVRET 8 - Document approuvé le 20 décembre 2018
2. PLAN D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
1.58 Mo
Document approuvé le 20 décembre 2018
